Site publié à titre personnel

Je suis passionné de tennis et je fourmille d’idées pour améliorer cette pratique en France et dans le monde

Contact par mail : [email protected] ou page facebook, twitter ou youtube

Le prestataire assurant hébergement est :

L’hébergement du site est réalisé par la société OVH.
SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX| FRANCE
Tel : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
Mail :[email protected]
Site : www.ovh.com

RCS Paris B 450 453 881 – APE 723Z
TVA intra: FR44 450 453 881
SIRET 45045388100010

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.
Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les éléments disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

Commentaires et soumissions

Les commentaires déposés par les internautes reflètent exclusivement l’avis de leurs auteurs et demeure sous leur responsabilité. En écrivant des commentaires sur le site, l’internaute accepte de se soumettre aux lois françaises et internationales.

Les administrateurs du site se réservent le droit de modérer, modifier ou supprimer tout commentaire qu’ils jugeraient contraire à ces lois ou sans intérêt pour les visiteur du site.

 

Données personnelles

Nous vous informons que les données personnelles collectées sur le site ne seront en aucun cas distribuée à des tiers, ni vendue, ni louées, ni prêtées. Conformément à la loi, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit soit en nous contactant via le formulaire de contact, soit en nous adressant un courrier à l’adresse de l’éditeur.

Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.tennissables.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.


Laissez une annonce


×
Rejoins + de 10000 joueurs Log in
 
×
Vous avez oublié vos informations?
×

Go up